Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
185W28 Page 020 | Séance du 10 juillet 1997 - Registre 185W28 Page 020
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185W28 Page 024 | "Projet de revitalisation du centre ville. Bilan de la concertation préalable à la création d'une ZAC, secteur "" Centre gare "" - Registre 185W28 Page 024"
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185W28 Page 040 | Environnement. Règlement de la publicité sur le territoire de la commune. - Registre 185W28 Page 040
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185W28 Page 042 | Environnement. Bords de Marne. Compte rendu d'activités de la société d'équipement de Seine et Marne ( S.E.S.M. ) pour l'exercice 1996 - Registre 185W28 Page 042
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185W28 Page 052 | Environnement. Bords de Marne. Travaux de stabilisation des berges, des iles et du quai des mariniers. Enquête publique. Avis du conseil municipal - Registre 185W28 Page 052
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185W28 Page 054 | Sports. Gymnase Beau Soleil. Approbation du dossier de consultation des entreprises (D.C.E.) - Registre 185W28 Page 054
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185W28 Page 055 | Espace d'activités économiques de la Tuilerie. Ateliers locatifs. Convention de mandat avec la S.E.S.M. - Registre 185W28 Page 055
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185W28 Page 057 | Espace d'activités économiques de la Tuilerie. Ateliers locatifs. Demandes de subventions - Registre 185W28 Page 057
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185W28 Page 059 | Syndicat mixte de la géothermie. Refinancement de la dette. Garantie communale - Registre 185W28 Page 059
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185W28 Page 061 | Finances rapport sur l'utilisation du fonds de solidarité de la région d'ile de France et la dotation de solidarité urbaine. - Registre 185W28 Page 061
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185W28 Page 062 | Finances. Renégociation de la dette - Registre 185W28 Page 062
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185W28 Page 064 | Finances. Titre de recette pour une classe de découverte. Annulation. - Registre 185W28 Page 064
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185W28 Page 065 | Logement - Garantie communale demandée par la société le logement français pour un prêt complémentaire concernant la réhabilitation de logements dans le quartier de la Grande Prairie - Registre 185W28 Page 065
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185W28 Page 067 | Environnement. Arbres d'alignement. Travaux d'élagage Approbation du dossier de consultation des entreprises. - Registre 185W28 Page 067
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185W28 Page 068 | "Convention d'objectif avec l'association "" Relais jeunes "". - Registre 185W28 Page 068"
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185W28 Page 070 | Centre de vacances de Saint Jean d'Aulps. Convention d'aide financière accordée par la caisse d'allocations familiales de Seine et Marne. - Registre 185W28 Page 070
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185W28 Page 072 | Personnel communal. Régime indemnitaire. Filière de la police municipale. - Registre 185W28 Page 072
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185W28 Page 073 | Emploi d'animateur chargé de coordonner et de mener des actions concertés dans différents quartiers. Avenant au contrat de travail. - Registre 185W28 Page 073
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185W28 Page 075 | Finances. Subvention accordée pour aide au Burkina Faso. Modificatif. - Registre 185W28 Page 075
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185W28 Page 076 | Subventions exceptionnelles pour projets à vocation sportive. - Registre 185W28 Page 076
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185W28 Page 077 | Sports - Subventions exceptionnelles pour projets à vocation sportive. Approbation des conventions - Registre 185W28 Page 077
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185W28 Page 079 | Adhésion à l'association des villes pour la prévention des risques souterrains - Registre 185W28 Page 079
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185W28 Page 081 | Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en ile de France (S.I.G.E.I.F.). Adhésion de nouvelles communes. Dissolution du syndicat du gaz de Bouffemont et des communes environnantes. Avis du conseil municipal. - Registre 185W28 Page 081
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185W28 Page 083 | Désignation des délégués à la commission communale de révision des listes électorales pour les élections prud'homales du 10 décembre 1997 - Registre 185W28 Page 083
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185W28 Page 085 | Communication des décisions prises par le Maire en vertu d'une délégation du conseil municipal - Registre 185W28 Page 085
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